À compléter

• PV séance CM du 19/04/2023
• Dénonciation convention de mutualisation service administratif des communes de Peumerit-Quintin, Lanrivain et Trémargat
• Dénonciation Convention emplois partagés
• Création d’un service emplois partagés sur Trémargat et Peumerit-Quintin
• Demande de subvention OGEC école Saint-Léonard de Guingamp
• Devis du géomètre Jankowski

• Liste des délibérations examinées en séance 19/04/2023
• Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 17/03/2023
• Enquête publique Kerdrain
• Vote des subventions
• Vente de bois

• Liste des délibérations de la séance du 17 mars 2023
• Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 15/02/2023
• Taux d’imposition
• Annexe signatures
• Approbation budget principal – budget primitif

• Liste des délibérations de la séance du 15 février 2023
• Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 15/02/2023
• Compte de gestion
• Compte administratif
• Affectation du résultat
• Transfert compétence PLU CCKB
• Subvention exceptionnelle
• Logements vacants
• Meublés touristiques
• ADAC AMO Voirie
• Boucle de randonnée

• Liste des délibérations de la séance du 04 janvier 2023
• PV de la séance du conseil municipal du 04/01/2023
• Reprise de bien supposé vacant et sans maître – Le Loc’h
• Demande d’acquisition d’un terrain communal – Kerdrain
• Ouverture d’une enquête publique pour déclassement avant cession – Kerdrain
• Location salles communales
• Concessions funéraires
• Révisions des tarifs communaux : régie produits divers
• Mission médiation Centre de Gestion des côtes d’Armor
• Mise en conformité ASI

• Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 novembre 2022
• Demande d’acquisition d’un terrain communal – Kerdrain
• Avis sur demande de certificat d’urbanisme opérationnel – Kermarc
• Voeu ZAN
• Décision modificative

• Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2022
• RPQS eau
• Convention avec la CCKB
• Location de la salle polyvalente
• Décision modificative
• Espace réservé à l’affichage d’opinion
• Désignation d’un conseiller municipal incendie secours
• Modification des horaires de l’éclairage public

• Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 septembre 2022
• Contrat de territoire
• Projets 2023
• Subvention exceptionnelle base nautique